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Photos ecotaxe |
Portique ecotaxeAuteur : murielle29 Date de publication : Sat, 02 Nov 2013 07:55:52 -0700 Date de prise :  Description : murielle29 a posté une photo :
Tags : portique vision:outdoor=099 vision:clouds=0948 vision:car=0562 vision:street=0752 vision:sky=0938 vision:ocean=0543 ecotaxe portiqueécotaxe Licence : https://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/deed.it |
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[ Voir l historique. La fiscalité écologique, aussi nommée fiscalité environnementale ou écofiscalité, est une forme de fiscalité émergente qui vise, au moyen d un signal-prix (et non directement par une norme ou loi contraignante), à protéger l environnement et les ressources naturelles en limitant (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] [ Ajouter des langues. L éco-participation ou écocontribution (les deux termes sont orthographiés avec ou sans trait d union), est un « coût » ajouté au prix de vente des appareils électriques ou électroniques 1 ou à des éléments d ameublement 2 vendus en France. Il doit compenser le coût de la colle (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] Résultats fournis par Bing™ [ Le bonus-malus écologique ou éco-bonus ou malus est une méthode fiscale de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre visant à orienter la consommation vers l achat de véhicules moins émetteurs par l octroi d un bonus et, inversement, à taxer l achat des véhicules fortement émetteurs de CO 2 (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] [ Les déchets d équipements électriques et électroniques ( DEEE, D3E) ou PEEFV produits électriques et électroniques en fin de vie sont une catégorie de déchets constituée des équipements en fin de vie, fonctionnant à l électricité ou via des champs électromagnétiques, ainsi que les équipements de (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] |
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